Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASH OU TACHE
RENE HATEM
DIDIER GUEDS

Numéro de dépôt :
3244127
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CASH OU TACHE de RENE HATEM

Présentation de la marque CASH OU TACHE

Déposée le 4 septembre 2003 par RENE HATEM et DIDIER GUEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASH OU TACHE »

Les déposants sont RENE HATEM domicilié(e) 14 AVENUE HENRI BERGSON,92380 GARCHES - 92380 - France et DIDIER GUEDS domicilié(e) 14 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE HATEM domicilié(e) 14, AVENUE HENRI BERGSON,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

RENE HATEM a également déposé les autres marques suivantes : CASH ou TACHE , CASH OU TACHE , JET-SET ET MATCH


RENE HATEM - 14 AVENUE HENRI BERGSON,92380 GARCHES - 92380 - France

DIDIER GUEDS - 14 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France


RENE HATEM - 14, AVENUE HENRI BERGSON,92380 GARCHES - 92380 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389105 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Divertissement publication de livres. Organisation de concours (éducation, divertissement) service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) service de jeux d'argent. Télécommunications communications radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Jeux, jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.